Isabelle Marechal

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Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	MARECHAL (Isabelle)
Objet:	inspecteur général des affaires culturelles, auprès du service de l'inspection générale des affaires culturelles les administrateurs de l'Etat En application del'article 41 du décret n° 2022-335 du 9 mars 2022 relatif aux services d'inspection générale ou de contrôle et aux emplois au sein de ces services :
Groupe:	Service de l'inspection générale des affaires culturelles

date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires culturelles"

JORFTEXT000047538038 (source JORF)

nomination

12 Mai 2023 12/05/2023

De:	MARECHAL Isabelle inspectrice générale des affaires culturelles
Objet:	au titre du droit d'option dans le corps des administrateurs de l'Etat les fonctionnaires
Groupe:	Etat

date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"

JORFTEXT000047465135 (source JORF)

intégration

20 Avril 2023 20/04/2023

De:	Isabelle MARÉCHAL inspectrice générale des affaires culturelles
Objet:	vice-présidente du jury du concours sur épreuves pour l'accès au corps des architectes en chef des monuments historiques, organisé par le ministère de la culture au titre de l'année 2023
Groupe:	Jury du concours sur épreuves pour l'accès au corps des architectes en chef des monuments historiques, organisé par le ministère de la culture

JORFTEXT000047314659 (source JORF)

désignation

17 Mars 2023 17/03/2023

De:	MARECHAL Isabelle
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

INTC1710496A (source BOMI)

inscription

18 Juillet 2017 18/07/2017

De:	Isabelle Maréchal présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	inspectrice générale des affaires culturelles (4e tour)

inspecteur_general="Affaires culturelles"

JORFTEXT000030617261 (source JORF)

nomination

21 Mai 2015 21/05/2015

De:	Maréchal, née Cardinaud (Isabelle, Monique, Claude) adjointe au directeur général des patrimoines au ministère ; 31 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture, et de la communication Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000028197686 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2013 15/11/2013

De:	Maréchal (Isabelle) présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	chef de service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du patrimoine (groupe I) au ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Direction générale des patrimoines

date_debut="2013-01-13"
duree="trois ans"

JORFTEXT000026920412 (source JORF)

reconduction

10 Janvier 2013 10/01/2013

De:	Maréchal (Isabelle) chef du service du patrimoine, adjointe du directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Objet:	membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive Au titre des représentants de l'Etat Représentant le ministère de la culture et de la communication membre titulaire
Groupe:	Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)

JORFTEXT000024481118 (source JORF)

nomination

19 Août 2011 19/08/2011

De:	Maréchal (Isabelle) chef de service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du patrimoine, suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:	Académie de France à Rome

conseil_administration

JORFTEXT000024440367 (source JORF)

nomination

05 Août 2011 05/08/2011

De:	Maréchal (Isabelle) première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service

date_debut="2010-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché"
president

JORFTEXT000022481588 (source JORF)

nomination

16 Juillet 2010 16/07/2010

De:	Maréchal (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"

JORFTEXT000022055637 (source JORF)

inscription

03 Avril 2010 03/04/2010

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	chef du service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Direction générale des patrimoines

JORFTEXT000021683925 (source JORF)

nomination

15 Janvier 2010 15/01/2010

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	chef de service, directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication

date_debut="2009-05-26"

JORFTEXT000021029954 (source JORF)

reconduction

11 Septembre 2009 11/09/2009

De:	Maréchal (Isabelle) directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 1° représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la culture membre suppléant
Groupe:	Académie de France à Rome

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019857562 (source JORF)

nomination

02 Décembre 2008 02/12/2008

De:	Maréchal (Isabelle) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministère de la culture et de la communication chef de service, directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine
Groupe:	Ministère de la culture et de la communication

date_debut="2006-05-26"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000425365 (source JORF)

détachement

19 Juillet 2006 19/07/2006

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	chef de service, directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication

duree="trois ans"

JORFTEXT000000457458 (source JORF)

nomination

28 Mai 2006 28/05/2006

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication

JORFTEXT000000457458 (source JORF)

cessation de fonction

28 Mai 2006 28/05/2006

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:	au nom du ministre chargé de la culture, tous actes dans la limite de ses attributions de chargée des fonctions de directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine

autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"

JORFTEXT000000268585 (source JORF)

délégation de signature

17 Mai 2006 17/05/2006

De:	Maréchal (Isabelle) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministère de la culture et de la communication sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine
Groupe:	Ministère de la culture et de la communication

date_debut="2005-02-22"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000812929 (source JORF)

détachement

13 Juillet 2005 13/07/2005

De:	Isabelle Maréchal sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture membre suppléant
Groupe:	Académie de France à Rome

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000263012 (source JORF)

nomination

17 Juin 2005 17/06/2005

De:	Isabelle Maréchal administratrice civile, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000628275 (source JORF)

délégation de signature

23 Avril 2005 23/04/2005

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication

duree="trois ans"

JORFTEXT000000630518 (source JORF)

nomination

24 Février 2005 24/02/2005

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directrice des affaires juridiques à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Sous-direction des affaires juridiques à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication

JORFTEXT000000630518 (source JORF)

cessation de fonction

24 Février 2005 24/02/2005

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directrice des affaires juridiques à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Sous-direction des affaires juridiques à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication

date_debut="2004-09-03"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000254175 (source JORF)

nomination

22 Octobre 2004 22/10/2004

De:	Isabelle Maréchal
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000253959 (source JORF)

délégation de signature

26 Septembre 2004 26/09/2004

De:	Maréchal (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) les dispositions du décret du 31 juillet 2000 portant inscription au tableau d'avancement au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2000 sont rapportées Le tableau d'avancement au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"

JORFTEXT000000803247 (source JORF)

inscription

23 Mai 2004 23/05/2004

De:	Maréchal (Isabelle) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2000-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000618960 (source JORF)

promotion

23 Mai 2004 23/05/2004

De:	Isabelle Maréchal sous-directrice, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000417842 (source JORF)

délégation de signature

23 Avril 2004 23/04/2004

De:	Isabelle Maréchal sous-directrice, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000608096 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2004 23/01/2004

De:	Marechal (Isabelle)
Objet:	à la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000229318 (source JORF)

admissibilite

08 Mai 2003 08/05/2003

De:	Isabelle Maréchal sous-directrice, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000228652 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2002 26/10/2002

De:	Isabelle Maréchal sous-directrice, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000598235 (source JORF)

délégation de signature

21 Septembre 2002 21/09/2002

De:	Isabelle Maréchal sous-directrice, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000778998 (source JORF)

délégation de signature

30 Mai 2002 30/05/2002

De:	Maréchal (Isabelle) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:	sous-directrice des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Sous-direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication

date_debut="2001-09-03"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000772712 (source JORF)

détachement

18 Avril 2002 18/04/2002

De:	Maréchal (Isabelle) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administratrice civile de 1re classe auprès du ministère de la culture et de la communication au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de la culture et de la communication

date_debut="1999-04-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000588922 (source JORF)

détachement

05 Décembre 2001 05/12/2001

De:	Maréchal (Isabelle) conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:	sous-directrice des affaires juridiques à la direction de l'administration générale
Groupe:	Sous-direction des affaires juridiques à la direction de l'administration générale

duree="trois ans"

JORFTEXT000000341285 (source JORF)

nomination

05 Septembre 2001 05/09/2001

De:	Isabelle Maréchal administratrice civile, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000588995 (source JORF)

délégation de signature

22 Juin 2001 22/06/2001

De:	Maréchal (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 2001 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 2001 Ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000590728 (source JORF)

inscription

15 Juin 2001 15/06/2001

De:	Isabelle Maréchal administratrice civile, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000402936 (source JORF)

délégation de signature

05 Décembre 2000 05/12/2000

De:	Marechal (Isabelle) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2000-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000400771 (source JORF)

promotion

03 Septembre 2000 03/09/2000

De:	Maréchal (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) (Sylvie)

JORFTEXT000000400439 (source JORF)

inscription

05 Août 2000 05/08/2000

De:	Isabelle Maréchal administratrice civile, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000765111 (source JORF)

délégation de signature

21 Mai 2000 21/05/2000

De:	Isabelle Maréchal administratrice civile, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de ses attributions

JORFTEXT000000395328 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 1999 23/07/1999

De:	Maréchal (Isabelle) conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire

JORFTEXT000000577341 (source JORF)

nomination

12 Juin 1999 12/06/1999

De:	Marechal (Isabelle) conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire

JORFTEXT000000206909 (source JORF)

nomination

23 Août 1998 23/08/1998

De:	Maréchal (Isabelle) au tribunal administratif de Versailles
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000531390 (source JORF)

affectation

24 Juillet 1993 24/07/1993

De:	Isabelle Marechal
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1991-1993)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)